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6 Notes et demandes spéciales
Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente

CONDITIONS DE VENTE BOUTIQUE PXP PARAMOTEUR - PARAMOTORSTORE.EU

Veuillez lire les informations ci-dessous parce que l'acceptation des conditions de vente est obligatoire afin de pouvoir passer des commandes et paraître dans la liste des clients de notre magasin en ligne.
PXP Paramotor - Paramotorstore.eu (PXP), comme prestataire de services de vente à travers du commerce électronique sur Internet, dispose de son siège social en Espagne; Calle Jesús Domínguez, 3 planta 1°, 18800 BAZA (Granada), numéro d'identification NIF: ESX7458403D.
Cette entreprise offre les services de vente sur Internet sur les pages suivantes:
Español: http://paramotor.pxp.es/es/tienda
English: http://paramotor.pxp.es/en/shop
Français: http://paramotor.pxp.es/fr/boutique
et également dans le magasin qui se trouve à l'adresse citée ci-dessus.

CONDITIONS D'ACHAT:

Les prix affichés sur le magasin en ligne ont les caractéristiques suivantes selon la zone géographique où se trouve le client:
Espagne:
Les prix incluent la taxe TVA en vigueur du moment.
A tout moment vous pouvez voir le prix TVA inclus, prix de vente sans TVA et le total du TVA.
Tous les clients, sans exception, sont obligés de payer la TVA selon la Loi.
Europe:
Pour les clients qui ne disposent pas de numéro de TVA Intracommunautaire, sont obligés sans exception de payer la TVA selon la Loi en vigueur.
A tout moment vous pouvez voir le prix TVA inclus, prix de vente sans TVA et le total du TVA.
Pour les clients – entreprises qui disposent d'un numéro de TVA Intracommunautaire, vont voir apparaître les prix sans TVA selon la loi.
Le reste du Monde:
Pour les clients internationaux, hors l'Espagne et l'Europe; tous les prix seront indiqués SANS TVA – Selon la Loi vous ne payez pas de taxe. Une fois que vous recevez la commande dans votre pays, vous devez déclarer à la Douane la commande et payer les taxes ou impositions dans votre pays selon les lois qui sont en vigueur là-bas.
Numéro de TVA:
Notre page Internet – Magasin en ligne dispose d'un système qui communique en direct avec l'organisme de validation de numéros de TVA en Europe, (VIES) http://ec.europa.eu/taxation_customs/vies/?locale=es. A tout moment vous pouvez savoir si votre numéro TVA Intracommunautaire est valide. Selon le numéro que vous avez introduit, s'appliqueront les prix correspondants à la zone géographique où vous résidez.
Ceci ne veut pas dire que si votre numéro TVA Intracommunautaire n'est pas correct ou n'est pas reconnu de l'organisme d'identification TVA – VIES que vous ne pouvez pas acheter. Selon la Loi Européenne il est seulement nécessaire pour les entreprises qui ont des commerces dans d'autres pays Européens. Ceci ne pose pas de problème pour vous, vous pouvez utiliser les services de notre site web – magasin en ligne sans aucun problème.
Le système accepte seulement les numéros d'identification avec l'indicatif du pays devant. Par exemple ES (Espagne), FR (Français), si le numéro d'identification est le 12345678L, il faut ajouter le pays ES12345678L.
Pour les clients Internationaux, hors l'Europe, votre numéro est 00000000 ou n'importe quel autre numéro que vous pouvez choisir. Il n'est pas nécessaire de mettre son numéro TVA parce que le système reconnaît déjà le Pays indiqué dans les coordonnées du client et le prix appliqué sera SANS TVA.
EN ESPAGNE ET EN EUROPE: NOUS N'ACCEPTERONS AUCUNE VENTE SANS TVA.
L'acheteur doit remplir toutes ces coordonnées dans le formulaire de création du compte. Les champs marqués avec un Astérix (*) sont obligatoires ainsi qu'un numéro de téléphone. Nous n'accepterons pas de boite postales, ni des comptes sans numéros d'identification de TVA.
Une fois que vous passez la commande, nous vous contacterons au plus vite par mail ou par téléphone pour concrétiser la vente et pour vous informer de l'état de votre commande.
LES MODES DE PAIEMENT SONT LES SUIVANTS:
VIREMENT BANCAIRE:
Ce mode de paiement est accepté dans toutes les conditions de vente – achat.
Nos coordonnées bancaires:
TITULAIR:
Marilene Chaboski da Silva – PXP Paramotor
International:
Coordonnées bancaires pour les virements internationaux:
Nom de la banque: CAJA MAR
Lieu: BAZA // Province: GRANADA
IBAN: ES06 3058 3011 1527 2000 9870 // BIC: CCRIES2AXXX
Compte: 3058 3011 15 2720009870
Espagne / Banques:
Caja Mar
| Compte: 3058 3011 15 2720009870
Caja Rural de Granada | Compte: 3023 0009 49 5424283710
La Caixa | Compte: 2100 1987 05 0100490031
CONTRE-REMBOURSEMENT:
SEULEMENT POUR L’ESPAGNE ET PORTUGAL
En Espagne et à Portugal, le mode de paiement contre-remboursement existe. Vous payez la commande au livreur mais il faut tenir compte que le transporteur facture 5 % de commission pour ce service. Ce montant est inclus dans le montant total de la facture et visible pendant tout le processus d’achat. Le client ne doit rien payer en plus au transporteur au moment de la livraison parce que cette commission est déjà incluse dans le montant total de la commande et le client est au courant dès le moment de passer la commande.
PAYPAL:
Mode de paiement connu sous la forme Paypal. Paiements automatiques depuis la plateforme Paypal. Il faut tenir en compte qu'il y a un supplément de 3.4 % du montant de la commande + 0.36 euro pour chaque transaction ce qui nous est facturé par Paypal. Regardez les conditions de vente sur: https://www.paypal.com
MOONEY BOOKERS – SKRILL:
Plateforme universel pour les paiements en ligne par carte de Crédit- Débit. Pour cette modalité vous pouvez utiliser votre carte bancaire. Regardez les conditions de vente sur: https://www.skrill.com
WESTERN UNION:
Envoyer votre paiement par Western – Union. Vous envoyez votre règlement par Western Union qui nous envoie un numéro de transaction par mail – téléphone et nous allons au bureau de poste pour retirer le montant. Regardez les conditions de vente sur: http://www.westernunion.com/
EN CASH:
Vous pouvez passer votre commande sur notre magasin en ligne, venir chercher votre commande à notre magasin et payer en cash.

TRANSPORT:

Les frais d'envoi sont toujours spécifiés par poids et dimension du paquet à envoyer. Vous pouvez les consulter sur la confirmation de la commande sur notre page internet, et les frais sont toujours à régler par le client.
PXP utilise toujours les transporteurs qui offrent sécurité et professionnalisme, par exemple La POSTE Espagnol, Iberia Cargo, MRW, Seur, Azkar, Nacex et autres.
PXP n'est pas responsable des incidences de transport qui peuvent se produire, ni par agence privé ni par la poste. Le client doit vérifier l'état de la commande à la réception et signaler si nécessaire tout problème à l'agence de transport et vous devez informer PXP de chaque incidence également.
PXP utilise tous les matériaux nécessaires pour un emballage parfait du produit, des cartons sur mesures, des protections, sécurité et tout ce qui faut pour un envoi correct de notre commande.
Tous nous envois sont assurés à tout risque.
S'il y a une perte ou une casse du produit pendant le transport, le transporteur est responsable. La réclamation doit être faite dans les 24h qui suivent la réception du produit, ou à PXP ou directement au transporteur concerné. Si la marchandise est envoyée par biais du client final, PXP ne peut pas être responsable de la casse, d'une imperfection ou perte de produit.
IMPORTANT: Ne pas signer le bon de livraison avant de contrôler l'état de l'emballage. Si le paquet a reçu un coup, il faut ouvrir le paquet devant le transporteur et vérifier si le produit est en état parfait. Si ce n'est pas le cas, une fois que vous signez le bon de livraison et le transporteur s'en va, il est plus difficile de faire une réclamation.
Les frais d'envoi, l'assurance de la marchandise et la manipulation pendant le transport, ne sont pas ajoutés au coût final parce qu'ils sont toujours facturé au client. Sur la facture du client il y aura seulement inclus notre coût, sans tenir en compte de l'emballage, les cartons, etc.. Nous essayons de vous offrir le meilleur service au meilleur prix.

GARANTIES:

Tous les produits de fabrication PXP sont garantis 2 ans, comme stipulé dans la loi (les moteurs des paramoteurs sont soumis aux conditions des fabricants de moteurs qui ont en général pour norme 1 an de garantie ou 100 heures de vols).
Les produits d'autres fabricants ou représentants sont soumises aux règles de garanties de ces marques. PXP seulement joue le rôle d'intermédiaire entre vous et la marque en question.
La garantie est valable à partir de la date d'achat qui est affichée sur la facture ou le livre de garantie du produit. Elle peut seulement inclure les frais de réparation ou substitution d'un article, “tous les frais liés au transport ne peuvent pas entrer dans la garantie”.
Toute reprise de matériel sous garantie doit être acceptée par PXP auparavant.

REPRISES DE PRODUIT:

Nous n'accepterons aucune reprise de produit après 7 à 10 jours après la réception du matériel. La seule exception pourrait être fait si le produit est en parfait état et dans son emballage original. Nous n'accepterons aucune reprise sans consultation et accord préalable de PXP. Nous ne reprenons aucun produit du style vidéos, cd, dvd, .. qui ne sont pas en état parfait et l'emballage ne peut pas être ouvert.
– Les frais des reprises sont toujours pour le compte du client sauf en cas qu'il est prouvé que les raisons de la reprise sont causées par le fournisseur.
Toute reprise qui entre dans la garantie, doit être approuvée d'abord par PXP.
En cas de défaut de fabrication, pendant la première semaine, PXP changera l'article pour un autre en parfait état et prendra en charge les frais d'envoi (aller-retour).

RECLAMATIONS:

Les réclamations pour les incidences comme par exemple un défaut du produit livré ou un produit erroné, ou autre raison de réclamation, doivent suivre la procédure suivante: il faut toujours retourner le produit dans l'emballage original avec la documentation, notice d'explication, etc. ensemble avec une copie de la facture d'achat. Le client peut réclamer une substitution du produit ou un remboursement du montant de la commande pendant les premiers 7 – 10 jours après la réception de la commande. Les frais directs du renvoi et/ou l’indemnisation des imperfections du produit doivent être satisfait selon la loi du 15/01/96 numéro 7/1996 de commerce en détail.

COMMANDE:

Au moment de confirmer la commande, une fois que vous utilisez le menu d'acceptation de la commande, le client doit être conscient de la validité et l'efficacité du contrat de vente qui oblige les deux parties.
L'opération se déroule normalement: le compromis de vente fait par PXP est que la préparation de la marchandise en vente est liée au stock du produit et à la disponibilité. PXP vous fait une promesse de qualité et de service en essayant de toujours avoir ses produits disponibles. Dans le cas exceptionnel que PXP est en rupture de stock pour un produit, la commande et le contrat de vente entre les deux parties sera sans effet. Le client peut être remboursé des quantités qui sont déjà payées. Mais en aucun cas le client peut réclamer des indemnités pour insuffisance de contrat en cas de rupture de stock.
Le produit voulu peut varier, selon les disponibilités du fabriquant. Il peut y avoir des modifications des pièces, caractéristiques ou prestations du lot originalmais il ne peut y avoir aucune perte en qualité ou prestations qui ont été publiées.

CONDITIONS D’ACCES DE L'UTILISATEUR/CLIENT:

L'utilisateur de la page internet fait et maintenu par PXP, a droit à l'accès libre et gratuit à l'information publique sur le site web. PXP se réserve le droit de limiter l'accès à l'information, promotions et des offres spéciales à ses clients registrés.
Chaque utilisateur de la page internet PXP a le droit de se registrer comme client et de profiter des offres spéciales fait pour les clients. Si le client accompli les conditions de l'offre qui sont spécifiées pour chaque produit.
L'information publique publié sur la page internet PXP, ainsi que les marques, produits, logos, … des grossistes et les fabricants des produits ou services qui sont offerts, est soumise aux lois de la protection de la propriété intellectuelle et industrielle. Il n'est pas autorisé de faire des copies, de diffuser, de volerou d'utiliser l'information à des fins publicitaires sans accord préalable de PXP ou des fabricants des produits ou des titulaires de marques et logos.

REGISTRE DE L'UTILISATEUR:

Avant de pouvoir acheter un des produits offerts par PXP, le client/utilisateur doit enregistrer ses coordonnées pour le contrat de vente: nom et prénom ou raison social, Numéro d’identification DNI/NIF, adresse, mail, numéro de téléphone/fax. PXP peut demander plus d'informations personnelles, pour des buts statistiques, pour mieux connaître le profil de son client. Le client peut ignorer ou refuser de donner ces données supplémentaires qui ne sont pas nécessaire pour effectuer la commande.
PXP offre au client un système d'enregistrement personnel avec un nom d'utilisateur (login) et un mot de passe (password) pour faciliter au client le processus de ses futurs achats. Le client peut choisir son login et mot de passe librement si son choix est disponible et ne pas utilisé par un autre client.
PXP peut aussi générer un accès et mot de passe pour le client grâce à un processus automatique si le client le souhaite.
Les mots de passe et noms d'utilisateur ne peuvent pas avoir des contenues immoraux, insultants, discriminatifs ou en contre la Loi. Ils ne peuvent pas contenir de mots qui font allusion aux marques, produits ou dénominations protégé par la Loi sur la propriété Intellectuel et Industriel ou sur les droits d'intimité, l'honneur et l'image propre. Le client se compromet à garder secret son nom d'utilisateur et mot de passe. PXP ne peut pas être responsable pour l'utilisation incorrecte ou la négligence du client par rapport à la confidentialité des codes d'accès.

DROITS DU CLIENT:

Confidentialité et sécurité des données personnelles des clients sont assuré par la Loi Espagnol sur la protection des données. Ne pas diffuser, transmettre ou publier les données des clients sans leur accord préalable. Ne pas recevoir des courriers électroniques promotionnels ou publicitaires sans l'accord du client. Entrer gratuitement aux pages ouvertes du site web de PXP. Consulter, modifier ou supprimer les données personnelles de la base de données PXP à la demande du client.
Connaître à chaque moment l'état de la commande. Retrait/annulationunilatéral de la commande: selon l'article 44 de la Loi 7/996 du 15 janvier fait sur ordre du Commerce de détail, le client a droit de retourner la commande dans le délai de 7 jours après réception de la commande. Il faut communiquer ce souhait à PXP et le remboursement du montant déjà payé sera remboursé. Au cas où vous voulez utiliser ce droit de retour de la commande, les frais de retour et les imperfections sur le produit ou la marchandise seront à payer par le client.
PXP n'acceptera pas de retour de produits manipulés par le client, des produits qui n'ont plus l'emballage original, ou des produits avec des pièces manquantes autant pour les pièces principales que les accessoires. Le retour des produits ne sera pas accepté en dehors du délai indiqué. Les produits qui sont sujet aux fluctuations d'un marché qui n'est pas contrôlé par PXP ne peuvent pas être repris ainsi que les objets facilement imitables. Les commandes sur-mesure à la demande du client ne peuvent pas être reprises non plus.

OBLIGATIONS DE L'UTILISATEUR/CLIENT

Conserver les codes d'accès avec attention. Utiliser l'information publiée par PXP exclusivement pour le client dans la relation commerciale. Ne pas reproduire, copier ou diffuser l'information publiée par PXP sans l'accord préalable de PXP. Utiliser le service d'achat proposé par PXP sur sa page internet. Ne pas manipuler les contenus du site web, ou interférer avec des virus ou autre pratiques interdites par la Loi. Respecter le contrat de vente une fois la commande accepté, avec le règlement du montant accordé.

DROITS DE PXP PARAMOTEUR - PARAMOTORSTORE

Conserver, modifier ou suspendre sa page internet sans préavis. Modifier le prix des offres – produits. Refuser des commandes en cas de rupture de stock ou un impayé du client. Recevoir le montant des achats du client qui a accepté la transaction.
Politique de prix: PXP se réserve le droit de changer à tout moment la modification de prix de ses produits et services offerts sur sa page internet. Pour garantir un prix juste et sûr, PXP assure que les prix des publicités correspondent avec les prix au moment de concrétiser la commande.

PROTECTION DE DONNEES:

Selon la loi en vigueur, nous vous informons que les données personnelles données par le client seront intégrées dans un fichier automatisé de PXP. Grace à ce système le client ne doit pas remplir à chaque fois ses données. Le client peut accéder, annuler ou rectifier ses données qui sont copiées dans ce fichier.
PXP garantie la confidentialité absolue dans la prise et la gestion des données personnelles données par les clients. Selon la Loi 15/99 du 13 Décembre 1999 sur la régulation des gestions automatisés des données à caractère personnel, nos clients peuvent à tout moment accéder à leurs données, ainsi que modifier, rectifier, annuler ou supprimer les données de la base de données, selon les thermes de cette Loi. Les données seront utilisées seulement pour des raisons internes de PXP et elles ne seront pas mises à disposition de tiers.
PXP se compromet à ne pas utiliser les données personnelles de ses clients ou utilisateurs pour des buts différents que la désignationdes services offerts. PXP assure que la perte ou des accès non-autorisés ne seront pas tolérés.
PXP déclare et garantie la soumission et la réalisation des processus de garantie et sécurité qui sont inclus dans la Loi de Protection des données LC 5/93 du 29 octobre sur la régulation du traitement automatisé des données à caractère personnel.

DELAI DE LIVRAISON:

Nous essayerons toujours de vous donner un délai minimum de livraison mais ce n'est pas toujours facile. Il y a une grande variété de produits, couleurs, tailles, produits techniques, pièces de rechange, … Beaucoup des produits sont fabriqués par nous-mêmes et donc si nous sommes en rupture de stock, nous pouvons lancer la fabrication rapidement selon l'urgence de la commande.
Nous avons beaucoup de fournisseurs nationaux et internationaux, plus de 450 références et nous essayerons de vous livrer le plus rapidement possible. Si nous voyons que nous disposons d'une partie de votre commande, nous vous l'enverrons déjà et ultérieurement le reste et nous prendrons en charge les frais d'envoi.
De toute façon, sur la page internet vous pouvez consulter le délai de livraison de chaque produit, accessible à tout moment.
Si vous avez des doutes ou vous n'êtes pas sûr ou vous ne faites pas confiance, nous vous conseillons de régler par virement bancaire ou par Western Union, ou contre remboursement (Espagne ou Portugal). De cette manière vous payez quand votre commande est préparée et prête à l'envoi.
Nous vous proposons 3 modes de paiement, pour que vous ne deviez pas payer la commande avant que nous vous l'indiquions:

VIREMENT BANCAIRE:
Une fois que vous effectuez la commande, nous vous contacterons pour vous informer sur le délai de la livraison, etc. Nous vous dirons également quand vous devez faire le virement bancaire, une fois que tout est préparé. Une fois que nous recevons le virement sur notre compte bancaire, votre commande sera comptabilisé et envoyé par le moyen de transport que vous avez choisi dans notre magasin en ligne.

CONTRE REMBOURSEMENT:
Vous recevez la commande et vous la payez à l'agence de transport. Nous vous informerons de toute façon sur la situation de la commande, le délai de livraison et nous vous prévenons quand la commande est prête.

JURIDICTION ET RESOLUTION DE CONFLITS.

Les deux parties sont soumises à la Cour de BAZA/GRANADA pour résoudre les conflits qui peuvent apparaître pendant les transactions et relations contractuelles soumises par le contrat de vente.

CONTACT:

Si vous avez un doute au moment de faire la commande dans notre magasin en ligne, vous pouvez nous appeler au (+34) 958 700828 ou (+34) 659 672055 pendant les heures du bureau: lundi au vendredi de 10 à 14h et de 17 à 20h. Ou vous pouvez envoyer un mail. Nous vous aiderons avec tout ce qui vous faut.
Visitez aussi notre page internet:
Español: http://paramotor.pxp.es/es/contacto
English: http://paramotor.pxp.es/en/contact
Français: http://paramotor.pxp.es/fr/contact

Notes et demandes spéciales

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